Guides et ressources gratuits de conformité

Livres blancs, guides et checklists PDF pour respecter la réglementation européenne et préparer vos données et audits. Téléchargement gratuit.

PPWR

Guide PPWR : emballages

Exigences, délais et données d'origine pour se conformer au nouveau règlement européen sur les emballages.

Télécharger EUDR · Café · Origine

EUDR et le café : ce que votre acheteur européen vous demandera

Ce que le règlement (UE) 2023/1115 exige de qui produit, collecte ou exporte le café vers l'Union européenne : données par lot, géolocalisation des parcelles et calendrier. (PDF en anglais)

TéléchargerEUDR · Café · Importateur

EUDR et le café : ce que vous devez prouver si vous l'importez

Obligations de l'opérateur qui importe le café dans l'UE : diligence raisonnée, déclaration (DDS) dans le Système d'information, évaluation du risque et calendrier. (PDF en anglais)

TéléchargerEUDR · Cacao · Origine

EUDR et le cacao : ce que votre acheteur européen vous demandera

Ce que le règlement (UE) 2023/1115 exige de qui produit, collecte ou exporte le cacao vers l'Union européenne : données par lot, géolocalisation des parcelles et calendrier. (PDF en anglais)

TéléchargerEUDR · Cacao · Importateur

EUDR et le cacao : ce que vous devez prouver si vous l'importez

Obligations de l'opérateur qui importe le cacao dans l'UE : diligence raisonnée, déclaration (DDS) dans le Système d'information, évaluation du risque et calendrier. (PDF en anglais)

TéléchargerEUDR · Caoutchouc · Origine

EUDR et le caoutchouc : ce que votre acheteur européen vous demandera

Ce que le règlement (UE) 2023/1115 exige de qui produit, collecte ou exporte le caoutchouc vers l'Union européenne : données par lot, géolocalisation des parcelles et calendrier. (PDF en anglais)

TéléchargerEUDR · Caoutchouc · Importateur

EUDR et le caoutchouc : ce que vous devez prouver si vous l'importez

Obligations de l'opérateur qui importe le caoutchouc dans l'UE : diligence raisonnée, déclaration (DDS) dans le Système d'information, évaluation du risque et calendrier. (PDF en anglais)

TéléchargerEUDR · Bois · Origine

EUDR et le bois : ce que votre acheteur européen vous demandera

Ce que le règlement (UE) 2023/1115 exige de qui produit, collecte ou exporte le bois vers l'Union européenne : données par lot, géolocalisation des parcelles et calendrier. (PDF en anglais)

TéléchargerEUDR · Bois · Importateur

EUDR et le bois : ce que vous devez prouver si vous l'importez

Obligations de l'opérateur qui importe le bois dans l'UE : diligence raisonnée, déclaration (DDS) dans le Système d'information, évaluation du risque et calendrier. (PDF en anglais)

TéléchargerPPWR · Café

Guide PPWR pour le café : ce que vous devez respecter et quand

Les capsules de café sont désormais des emballages. Ce que le PPWR exige des torréfacteurs, exportateurs, importateurs et cafés, par rôle et format, avec des échéances de 2027 à 2030. (PDF en anglais)

TéléchargerPPWR · Cacao

Guide PPWR pour le cacao et le chocolat : ce que vous devez respecter et quand

Faux fonds et couches inutiles : c'est fini. Ce que le PPWR exige des chocolatiers, importateurs et fabricants d'emballages : boîtes, emballages et coffrets saisonniers. (PDF en anglais)

TéléchargerPPWR · Boissons

Guide PPWR pour les boissons : ce que vous devez respecter et quand

Consigne de 90 % en 2029, rPET et « apportez votre contenant » dès 2027. Ce que le PPWR exige des embouteilleurs, fabricants d'emballages, distribution et HORECA. (PDF en anglais)

TéléchargerPPWR · Fruits et légumes

Guide PPWR pour les fruits et légumes : ce que vous devez respecter et quand

Plastique à usage unique de moins de 1,5 kg dès 2030. Ce que le PPWR exige des agriculteurs, coopératives, stations de conditionnement et exportateurs : caisses, barquettes et filets. (PDF en anglais)

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